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Date Ordre du jour Document
04/11/2016 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 NOVEMBRE 2016

Ordre du jour :

1-Proposition d'acquisition immobilière

bâtiment commercial

2-Ancienne caserne de...

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23/09/2016 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2016

Ordre du jour:

  1. Enquête publique - Carrière «la garenne de...
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29/07/2016 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2016

Ordre du jour:

1-Service public de l’eau potable

Demande...

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14/06/2016 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JUIN 2016

compte rendu succinct du conseil communautaire du 14 juin 2016 à 18h.

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03/06/2016 CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2016

Ordre du jour:

1-Aménagements...

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11/04/2016 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 AVRIL 2016

compte rendu succinct du conseil communautaire du 11 avril 2016

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07/04/2016 CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2016

Ordre du jour:

  1. Approbation du compte administratif...
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11/03/2016 CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2016

ORDRE DU JOUR:

1. Etude d’offres de prêts...

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22/02/2016 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 22 FÉVRIER 2016 A 20H30
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29/01/2016 CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2016

1. Personnel communal

  • Commune – remplacement
  • Ecole de musique...
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16/11/2015 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 NOVEMBRE 2015

compte rendu succinct du 16 novembre 2015

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06/11/2015 CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2015

ORDRE DU JOUR:

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15/10/2015 CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2015

1. D.S.P. MAISON DE LA PETITE ENFANCE LE PETIT PRÉ

• Choix du délégataire

• Contrat d’affermage

2. C.D.C....

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29/05/2015 CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2015

1. ETUDE PRÉALABLE A LA RESTAURATION DE L’ORGUE ET DE SON BUFFET
Choix des travaux

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14/04/2015 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 AVRIL 2015

CR du 14 avril 2015

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02/04/2015 CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2015

ORDRE DU JOUR :

  1. COMPTES ADMINISTRATIFS 2014
  2. BUDGETS...
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06/03/2015 CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MARS 2015
  1. 1. MAISON DE LA PETITE ENFANCE – RELAIS ASSISTANCE MATERNELLE
  • rapport sur le...
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03/03/2015 COMPTE RENDU DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2015

Conseil communautaire du 3 mars 2015

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06/02/2015 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 FEVRIER 2015

Conseil Communautaire du 3 février 2015, 18h30, NECY.

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19/01/2015 CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2015

Ordre du jour :

1- Halte-garderie - délégation de...

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