07/05/2010 |
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 MAI 2010
ORDRE DU JOUR:
1. Présentation du Sénat et de son activité par Madame Nathalie GOULET, Sénatrice de l’Orne.
2. Résultat de... |
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09/04/2010 |
CONSEIL MUNICIPAL DU 09/04/2010
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du compte administratif 2009 2. Etude et vote du budget primitif 2010 3. Mise à... |
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12/03/2010 |
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2010
ORDRE DU JOUR :
1-Proposition d’acquisition ancienne gare de Trun
2-Délégation du service public d’assainissement... |
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05/02/2010 |
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 FEVRIER 2010
ORDRE DU JOUR : 1. Travaux rue Pierre Dudouit 2. Travaux maison de la petite enfance 3. Procédure divagation animaux errants 4. Travaux salle... |
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18/12/2009 |
1. Délégation du service public d'eau potable – choix du délégataire
2. Urbanisme – droit de préemption, étude d'un document
3. DDE – convention ATE
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04/12/2009 |
PLU réunion du 04 décembre 2009
L’objet de la présente réunion était :
- Définir les emplacements réservés afin de permettre un accès piéton vers les berges de... |
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13/11/2009 |
Ordre du Jour :
1. Lotissement – fixation du prix des terrains
2. Personnel communal
3. Chenil communal – fermeture
4. SIVR - modification des sta
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06/11/2009 |
13ème réunion du P.L.U. :
L'objet de la présente réunion estde faire une visite de terrain sur différents sitesafin de préciser le zonage :
- Em
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15/10/2009 |
13ème réunion du P.L.U.
L'objet de la présente réunion était de travailler sur le règlement graphique et écrit des zones urbaines, agricoles et natur
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02/10/2009 |
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2009
ORDRE DU JOUR:
1- Concession d'aménagement Parc d'activités de la Sente Verte
Choix du concessionnaire et ga
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22/09/2009 |
12ème réunion du P.L.U.
ordre du jour :
travail sur le règlement écrit et graphique
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04/09/2009 |
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 SEPTEMBRE 2009
1- Station d'épuration – choix du maître d'œuvre
2- Lotissement de la Sablonnière – choix du maître d'œuvre
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10/07/2009 |
CONSEIL MUNICIPAL DU 10/07/09
Ordre du jour :
1- Service public d'eau potable - synthèse annuelle du Maire
2- Marché de maîtrise d'œuvre - travaux
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23/06/2009 |
P.L.U.
L'objet de cette réunion estde réaliser une visite de terrain afin de :
- recenser les parcelles diffuses constructibles présentes sur l'aggl
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04/06/2009 |
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
1- Assainissement - synthèse annuelle du Maire
2-Taxe foncière sur les propriétés non bâties
3-Demandes de sub
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28/05/2009 |
P.L.U.
l'objet de la présente réunion était de travailler sur la traduction écrite du P.A.D.D. à travers le règlement écrit du P.L.U.
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07/05/2009 |
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
1- Installation classée – Société LEPICARD
2- Urbanisme – étude de demandes
3- Travaux RD 916 – modification du
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21/04/2009 |
P.L.U. TRUN
l'objet de la présente réunion estune visite de terrain ayant pour but d' affiner le zonage sur quatre points particuliers :
- barrage
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03/04/2009 |
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
1- Lotissement - PASS-FONCIER
Intervention de Mme SOUBIEN du CIL de l'Orne
2- Approbation du compte adminis
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13/03/2009 |
P.L.U.
6ème réunion de la procédure d'élaboration du P.L.U. de TRUN ayant pour principal objectif une réflexion sur le zonage à définir.
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